Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CINEMATHEQUE FRANCAISE
LA Cinémathèque française association régie par la loi du 1er juillet 1901 Adresse postale : 4, rue de Longchamp, 75116 PARIS

Numéro de dépôt :
3359734
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015
LA CINEMATHEQUE FRANCAISE de LA Cinémathèque française

Présentation de la marque LA CINEMATHEQUE FRANCAISE

Déposée le 12 mai 2005 par l'association loi 1901 LA Cinémathèque française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CINEMATHEQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LA Cinémathèque française domicilié(e) Palais de Chaillot, Place du Trocadéro,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CINEMATHEQUE FRANCAISE domicilié(e) 4 rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LA CINEMATHEQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CINEMATHEQUE FRANCAISE est expirée depuis le 12 mai 2015.

LA Cinémathèque française a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS CINEMA , HENRI , LA CINEMATHEQUE FRANCAISE , Les 400 coups @ La Cinémathèque française , LA CINEMATHEQUE FRANCAISE , CINEMEMOIRE , CINEMA BIS , Conservatoire des techniques cinématographiques , CinÉditions, Salon européen du Livre, de la Revue de cinéma et du DVD , LA CINEMATHEQUE FRANCAISE


LA Cinémathèque française association régie par la loi du 1er juillet 1901 Adresse postale : 4, rue de Longchamp, 75116 PARIS - Palais de Chaillot, Place du Trocadéro,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 775671464


LA CINEMATHEQUE FRANCAISE - 4 rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques. Photographies, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés. Télécommunications. Conservation et valorisation du patrimoine cinématographique, à savoir collecte de tous documents sur le cinéma, catalogage des oeuvres audiovisuelles. Montage de bandes vidéo. Organisation de cours et de conférences sur le cinéma. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Diffusion des oeuvres audiovisuelles. Publications sur le cinéma. Réalisation de documents audiovisuels. Réalisation de photogrammes. Recherche et enseignements sur le cinéma. Activités pédagogiques. Formation. Projections et diffusion par tous moyens de documents sur le cinéma et films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.